1. Présentation du site

Le présent site est la propriété de la SARL Raynal Élagage, inscrite au RCS de Vannes sous le numéro 479 612 996, dont le siège social est situé à Theix-Noyalo.

Responsable de publication : RAYNAL Pierre-Jean, Hébergement : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

2. Objet

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site [www.sarlraynal.fr] et les conditions d'utilisation du service par l'utilisateur.

3. Acceptation des conditions

L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU par l'utilisateur.

4. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais afférents à l'accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

5. Propriété intellectuelle

La structure générale du site ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant sont la propriété de Raynal Élagage ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

6. Données personnelles

Conformément au RGPD, les données collectées sur le site sont traitées selon notre politique de confidentialité disponible ici : [lien vers la politique].

L'utilisateur dispose des droits suivants : accès, rectification, suppression, opposition, limitation et portabilité. Pour les exercer : [adresse e-mail de contact RGPD].

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur la gestion des cookies : [lien vers politique cookies ou section concernée].

8. Responsabilité

Raynal Élagage ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, ou des dommages directs ou indirects pouvant résulter de son accès ou utilisation.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Raynal Élagage ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, ni des dommages pouvant résulter de leur utilisation.

10. Modification des CGU

Raynal Élagage se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

11. Loi applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence des tribunaux français.